En vigueur au 15 août 2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site https://coaching-faciliteparlecheval-occitanie.fr, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs et de l’éditeur.

2. Éditeur du site

Le site est édité par :
Marianne DUTOIT GERBEAU
Entrepreneur Individuel
Lieu-Dit Gensac, 32100 Condom – France
Tél. : 06 80 14 36 12
E-mail : marianne@coaching-faciliteparlecheval-occitanie.fr
SIRET : 418 994 349 00037

3. Acceptation des CGU

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur.
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4. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à cet accès (matériel, logiciel, connexion) sont à la charge de l’utilisateur.
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5. Contenu du site

Le contenu du site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, structure) est fourni à titre informatif. L’éditeur met tout en œuvre pour en assurer l’exactitude et la mise à jour, mais ne peut garantir que le contenu soit exempt d’erreurs ou d’omissions.
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6. Propriété intellectuelle

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10. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de :

• dysfonctionnement, panne, interruption ou indisponibilité temporaire du site

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• utilisation non conforme du site par l’utilisateur

11. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne sur le site.

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort de la Cour d’appel d’Agen.